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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU
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TIERCE FEUILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIERCE FEUILLE
SOLEILLOU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1451318
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2008
TIERCE FEUILLE de SOLEILLOU

Présentation de la marque TIERCE FEUILLE

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIERCE FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Zone Artisanale, LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2107434) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2107434) - France.

La marque TIERCE FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIERCE FEUILLE est expirée depuis le 4 février 2008.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , FONDUE BACCHUS , LA FANTASQUE , HAUT VIGNAN , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , SAINT-TROPEZ , 4 VENTS


SOLEILLOU (Société Anonyme) - Zone Artisanale, LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2107434) - France - SIREN 351018247


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2107434) - France


Renouvellement avec limitation le 4 février 1998 n°2107434 - Publication au BOPI 1998-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 30 janvier 1998 - Changement d'adresse n°249684 - Publication au BOPI 1998-01-30

Plantes pour infusions en tous genres ; huiles comestibles en général et en particulier huiles d'olives et de maïs ; dattes en caisses ou en sachets ; conserves alimentaires en tous genres ; condiments et épices, confiserie ; olives en vrac ou conditionnées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.